Accueil / Résidents / Infinity in Early Modern Philosophy

Le terrorisme et les droits fondamentaux

FacebookTwitter

Daniela Piana, François Molinié (dir.), Le terrorisme et les droits fondamentaux, Société de législation comparée, coll. Droit comparé et européen, Vol. 30, 2018

Résumé

Après Les procédures d’urgence devant les juges de l’administration (vol. 21), L’acte administratif à portée générale et son contrôle juridictionnel (vol. 22) et La responsabilité de la puissance publique en droit comparé (vol. 25), la présente étude comparée est le 4ème ouvrage de restitution des travaux de la section « Droit de l’action publique » de la Société de législation comparée. La section est présidée par Bernard Stirn, président de la section du contentieux du Conseil d’État.
Cette section rassemble des juristes de droit public d’horizons variés – membres des juridictions administratives, de l’Université et avocats – qui ont entrepris, ensemble, de réaliser des études approfondies de droit comparé sur des thèmes qui présentent un intérêt notamment au regard de l’actualité.
À l’occasion de ce nouveau cycle, la section a travaillé sur le thème de la lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en droit comparé.
Après un rappel du contexte français, l’ouvrage présente la situation de la lutte contre le terrorisme et les droits fondamentaux en Allemagne, en Belgique, au Chili, en Espagne, aux États-Unis, en Italie et au Royaume-Uni.
Les systèmes issus de la Convention européenne des droits de l’homme, de l’Union européenne et de la Convention inter-américaine des droits de l’homme font également l’objet d’études, notamment au regard de la liberté d’expression et de la liberté d’aller et venir.
Le lecteur trouvera également une synthèse des travaux, le compte-rendu des échanges intervenus lors de la matinée de restitution ainsi qu’un entretien.
Cette nouvelle étude est destinée à contribuer à donner au droit comparé toute la place qui doit être la sienne dans l’étude du droit administratif français et, plus largement, dans la formation d’un authentique droit administratif européen.

Plus d'informations (site de l'éditeur)

Au-delà de l’État de droit. Les dimensions sociales de la légalité dans une perspective européenne et comparative
01 octobre 2017 - 30 juin 2018
7305
Daniela Piana
18105
2018
Droit
Époque contemporaine (1789-...)
Europe occidentale
Daniela Piana, François Molinié (dir.)